Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Athlétique Club de Cloyes, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : Mairie, 1 Place Gambetta, 28220 Cloyes-les-Trois-Rivières
RNA : W282000706
SIRET : 498 115 005 00015
Téléphone : 02 37 98 60 26
Courriel :
Affiliation Fédération Française d'Athlétisme (FFA) : n° 028017
Directrice de la publication
Madame Karen Ayme, en qualité de présidente de l'association.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40
Site : www.infomaniak.com
Conception et réalisation
Conception, développement et réalisation du site : NS Communication — www.ns-communication.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, logos, graphismes, structure) est, sauf mention contraire, la propriété de l'Athlétique Club de Cloyes ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à
Cookies
Ce site peut déposer des cookies de mesure d'audience et de fonctionnement. Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences. Les modalités sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Crédits photographiques
Photographies : Athlétique Club de Cloyes, ses membres et partenaires. Certaines coupures de presse sont reproduites à titre d'archives ; les droits demeurent la propriété de leurs éditeurs respectifs.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Athlétique Club de Cloyes n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.